Les statuts de l'association

Article 1 :

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : ZOE ET LE TOURBILLON DE LA VIE.

Article 2 :

L’association a pour objectifs :

1. Mettre en place et gérer une méthode de rééducation fonctionnelle sur un enfant souffrant de lésions cérébrales.

2. Rassembler des bénévoles pour assurer un programme de stimulation.

3. Organiser des manifestations afin de collecter des fonds pour pouvoir financer les couts des programmes et le matériel nécessaire.

Le but général est d’organiser autour de ZOE une chaîne de solidaritéé qui lui permettra d’aller vers une évolution et donc une meilleure autonomie motrice et psychique.

Article 3 :

Le siège social se situe : 8 impasse du clos des jardins 37530 CHARGE.

Article 4 :

La durée de l’association est illimitée.

Article 5 :

Les moyens d’action sont les suivants :

1. Distribution de plaquettes d’informations afin de trouver des bénévoles.

2. Organisation de manifestations et toutes initiatives pouvant aider à trouver des fonds.

Article 6 :

Les ressources de l’association se composent : des cotisations ; de subventions éventuelles, de recettes provenant de manifestations; de dons manuels et de toutes autres ressources qui ne soient contraire aux règles en vigueur.

Article 7 :

L’association se compose :

• Membres actifs : ce sont les personnes qui contribuent à l’organisation de l’association et qui ont un droit de vote à l’assemblée générale.

• Membres bénévoles : permettent la mise en place du programme de rééducation fonctionnelle. Ils n’ont pas de droit de vote.

• Membres bienfaiteurs : personnes qui participent par une adhésion ou par des dons à l’association. Ils n’ont pas de droit de vote.

Article 8 :

Sont membres toutes personnes signataires de l’association ayant fait un don, les personnes qui apporteront une aide substantielle à l’association.

Article 9 :

La radiation d’un membre sera prononcée par le conseil d’administration pour motif grave.

Article 10 :

L’assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an.

Article 11 :

Le conseil d’administration est composé des membres actifs. Il désigne un président, un secrétaire, un trésorier. Le président ainsi que le trésorier sont élus pour une période de 10 ans.

Article 12 :

Cet article affirme le principe du volontariat pour l’ensemble des membres.

Article 13 :

Si besoin est, ou sur demande du quart des membres, le Préésident convoque une Assembléée Générale Extraordinaire.

Article 14 :

En cas de dissolution prononcée par l’Assemblée Générale extraordinaire, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle –ci et l’actif, est dévolu à une association ayant des buts similaires, conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 aout 1901. Les présents statuts ont été approuvés par l’assemblée constitutive du 25 janvier 2009.

 

Actualités

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